Nous avons le plaisir de vous communiquer ici les comptes-rendus d’activité de notre association depuis sa création le 13 décembre 2013.
Bilan Moral, Humain & Financier
- Chanvre & Libertés : Bilan Moral, Humain & Financier 2014
approuvé par l’Assemblé Générale Ordinaire #1 du 20 décembre 2014 (Paris) - Chanvre & Libertés – NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2015
approuvé par l’AGO #2 du 23 janvier 2016 (Nantes) - C&L NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2016
approuvé par l’AGO #3 du 30 avril 2017 (Paris) - NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2017
approuvé par l’AGO #4 du 13 mai 2018 (Paris) - NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2018
approuvé par l’AGO #5 du 23 mars 2018 (Paris) et le vote des adhérents (2 au 28 avril 2019) - NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2019
approuvé par l’AGE #6 en ligne du 28 mars 2021 et le vote des adhérents - NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2020 + 2021
Pour des raisons internes d’organisation, la tenue des AGO 2020 et 2021 n’a pas pu se faire et a pris du retard. L’AG et le vote du Bilan sont prévus du 4 septembre au 1er octobre 2023, en même temps que l’AG 2022. - NORML France : Bilan Moral, Humain & Financier 2022
Le vote des Bilans 2020 à 2022 a eu lieu du 4 au 30 septembre 2023. L’AG pour 2020, 2021 (rattrapage) et 2022 a eu lieu le 1er octobre 2023 par visio-conférence.
Compte-rendus AGE & AGO
Vous pouvez également consulter les comptes rendus de différentes assemblées générales de l’association:
- CR assemblée générale extraordinaire 13 décembre 2013 (Bordeaux)
- CR Assemblée générale extraordinaire 20 avril 2014 (Metz)
- CR Assemblée générale ordinaire 21 décembre 2014 (Paris)
- CR Assemblée générale ordinaire 23 janvier 2016 (Nantes)
- CR Assemblée générale extraordinaire 15 mai 2016 (Paris)
- CR Assemblée générale ordinaire 30 avril 2017 (Paris)
- CR Assemblée générale ordinaire 13 mai 2018 (Paris)
- CR Assemblée générale ordinaire 23 mars 2019 (Paris)
Procès verbaux & pièces administratives
Enfin vous trouverez ici les procès verbaux déposés à la préfecture de Haute-Garonne via la procédure en ligne depuis septembre 2016:
- PV AGE #1 13 décembre 2013
- PV AGO #1 21 décembre 2014
- PV AGO #2 23 janvier 2016
- PV AGE #2 15 mai 2016
- PV AGE#2 bis 15 septembre 2016
- PV AGO #3 30 avril 2017
- PV AGO #4 13 mai 2018
- PV AGo #5 23 mars 2019
- PV AGO #6 28 mars 2021
Publications officielles:
- Publication au journal Officiel : création coordination Chanvre & Libertés (janvier 2014)
- Modification des statuts (octobre 2016)
- Publication au journal Officiel : Modification du nom de la structure (2018)